Abonnement
Le terme « ABONNE » désigne une personne ayant souscrit un engagement pour une campagne de livraison d’un produit et s’étant acquittée préalablement du montant de cet engagement.
Lors de la souscription d’un nouveau contrat et de son règlement, chaque abonné signe son engagement sur la feuille d’émargement annexée à ce contrat, liste détenue par le Référent du produit.
L’abonnement peut être interrompu par l’abonné pour raison de force majeure, évolution familiale, déménagement, … etc.
La recevabilité de cet événement est soumise à l’appréciation du Collectif.
L’abonnement peut être interrompu par le Collectif pour non-respect des statuts ou du règlement intérieur.
L’interruption donne lieu à la restitution des chèques non versés au Producteur.
Les abonnements aux produits sont de 3 types :
- Abonnement de date à date avec règlements en plusieurs versements
- Légumes, œufs, poulets, pommes/poires, champignons, fromages, …
- Abonnement de date à date avec un seul règlement
- Pain
- Engagement ponctuel avec un seul règlement (ou 2 en régularisation lors de la livraison)
- Pruneaux, viande bœuf/veau/porc, coquillages, cidre/jus, noix, chocolat, volailles festives.
Validé le 21 septembre 2023